décembre 2019  I  Note  I  CS  I  Biodiversité et climat

Le Label bas-carbone

Le Label bas-carbone est présenté par le ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) comme un outil permettant la mise en place d’un cadre innovant et transparent offrant des perspectives de financement à des projets locaux de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Il permettrait ainsi, selon sa présentation, d’accompagner la « transition écologique » à l’échelon territorial, en récompensant les comportements « positifs » allant au-delà des pratiques usuelles. Son mécanisme est d’identifier et de labelliser des projets « vertueux pour le climat et l’environnement » afin que des collectivités, des entreprises, et même des citoyens, puissent mobiliser des financements en faveur de ces actions sur une base volontaire, par exemple pour compenser leurs émissions résiduelles. L’enjeu du label est donc de pouvoir garantir que les projets concourent effectivement à la réduction des gaz à effet de serre, ce qui est relativement facile à évaluer, mais également qu’ils participent à la transition écologique, ce qui voudrait dire, entre autres, qu’ils n’ont alors pas d’impacts négatifs sur la biodiversité.

 

Le Conseil scientifique (CS) de la FRB a souhaité s’exprimer sur ce label au travers d’une note, à découvrir dans les ressources téléchargeables ci-dessous.