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Résultat(s) pour : apa
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Carapat
Ce projet Carapat vise à montrer comment différents systèmes de pâturage peuvent affecter les(...)
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CARAPAT
Ce projet CARAPAT vise à montrer comment différents systèmes de pâturage peuvent affecter les(...)
Partenaire
Japan Science and Technology Agency
Publication
Des fiches pays relatives à la réglementation APA
À la date du 9 juillet 2019, 117 pays sont Parties au Protocole de(...)
Publication
Les régimes d’APA en vigueur en Outre-mer
Trois espaces et territoires étaient déjà dotés de règles d’APA avant l’adoption de la(...)
Publication
Réglementation française sur l’accès et le partage des avantages (APA)
La loi française vise les accès et les activités initiés après l’entrée en vigueur(...)
Publication
Réglementation européenne sur l’accès et le partage des avantages (APA)
Le Réglement (UE) n°511/20141 du 16 avril 2014 établit les règles concernant le respect(...)
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Zoom sur l’APA (accès et partage des avantages)
Le partage juste et équitable des avantages issus de l’utilisation des ressources génétiques et(...)
Événement
Séminaire FRB : L’APA, pas à pas
Après la sortie en 2017 du guide L’APA pas à pas sur l’accès aux(...)
Publication
L’APA pas à pas
Cette nouvelle réglementation encadre les activités de recherche et de développement réalisées sur les(...)
Publication
Pertinence et faisabilité de dispositifs d’APA en Outre-mer
L’étude avait pour objectifs de :  définir les modalités d’un ou de plusieurs régimes(...)
Actualité
Regard de la FRB sur la Cop16 : des outils scientifiquement pertinents validés par le consensus politique
Sur ce dernier point, en matière de processus multilatéraux, la patience et la pugnacité(...)